Marque expirée - Marque en non vigueur
POUSSIN
Numéro de dépôt :
97663125
Date de dépôt :
11/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2017
Présentation de la marque POUSSIN
Déposée le 11 février 1997 par la Société Anonyme (SA) FRANCE CHARBONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUSSIN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POUSSIN est expirée depuis le 11 février 2017.
FRANCE CHARBONS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2006 n°2329891 - Publication au BOPI 2006-12-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30
Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12